Organisation du contrôle continu - Session 2021 1. BOMI N° 2020-9. Juillet: Bulletin officiel n° 2020/7 - 30 juillet 2020: version html: version pdf: mis en ligne le 31/07/2020: Juin: Bulletin officiel n° 2020/6 bis - 30 juin 2020: version pdf: mis en ligne le 30/06/2020: Juin: Bulletin officiel n° 2020/6 - 16 juin 2020: version pdf: mis en ligne le 16/06/2020: Mai: Le Cedef est le Centre de documentation des ministères économiques et financiers. Bulletin officiel n°2020-07 du 31 juillet 2020. NOR : JUST2019071N. Le Bulletin officiel spécial n°7 du 30 juillet 2020 est consacré aux épreuves et à l'évaluation des candidats pour le baccalauréat.
26 0 obj La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. en partenariat avec la DILA Le Bulletin officiel spécial n°8 du 22 octobre 2020 est consacré à la révision générale du classement des établissements. Bulletin officiel n°27 du 2 juillet 2020 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr 5. Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2020 bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. Unknown %PDF-1.5 Participation au financement de la formation, Acteurs, cadre et qualité de la formation professionnelle, Organismes de formation : formalités administratives. Le BOAC est proposé au format Pdf avec un sommaire général par service et un sommaire chronologique. Ces nouvelles modalités sont applicables à partir de septembre 2020. Accueil > Bulletin officiel > Bulletin officiel complémentaire du 1er juillet 2020 .
... Dernière modification : 26 août 2020. ISSN 2427-9498, Depuis 2015, vous pouvez vérifier l'authentification électronique du BOAC. Téléchargez votre application Bulletin officiel du Canton du Valais et accédez à toutes les éditions du Bulletin officiel au format numérique et aux derniers contenus à travers le confort de votre support préféré.
<> stream ... Bulletin officiel complémentaire du 1er juillet 2020. La circulaire de rentrée 2020, publiée au Bulletin officiel du 10 juillet 2020, détaille les priorités pour l'année scolaire 2020-2021 ainsi que les moyens mis en place. Il est publié le 5 de chaque mois ou le jour ouvré le plus proche. endobj <. Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation, de la répression des fraudes (BOCCRF) Bulletin officiel des douanes; Bulletin officiel de la propriété industrielle (INPI) Éducation nationale, jeunesse et sports. France Relance, plan de relance de l’activité, Accompagner les jeunes, Plan 1 jeune 1 solution, Aide exceptionnelle aux employeurs qui recrutent en apprentissage, Activité partielle de longue durée (APLD), Assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise - Protocole national et questions-réponses, Plan d’investissement dans les compétences, Pactes régionaux d’investissement dans les compétences, Renforcement du dialogue social : ce qui change dans l’entreprise, Le CSE, instance unique de représentation du personnel, Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes, L’index de l’égalité professionnelle femmes-hommes, La loi Liberté de choisir son Avenir professionnel | Apprentissage, La ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, Secrétaire d’État en charge des Retraites et de la Santé au travail, Haut-commissaire à l’emploi et à l’engagement des entreprises, Un G7 contre les inégalités, au service des citoyens, Global Deal, une initiative en faveur du dialogue social international, Bulletin officiel Travail, Emploi, Formation professionnelle, Recrutement réservé aux travailleurs handicapés, Examens professionnels et concours réservés, Concours réservé d’inspecteur du travail (CRIT), Examen professionnel de contrôleur du travail hors classe (CTHC), Calendrier des concours et examens du ministère du Travail, Classe préparatoire intégrée (CPI) du concours externe d’inspecteur du travail, Cycle préparatoire intégré du concours interne d’inspecteur du travail, Résultats, composition des jurys, rapports des jurys, statistiques, Documentation et publications officielles, Documents opposables Travail, Emploi , Formation professionnelle, Dares Analyses - Dares Indicateurs - Dares Résultats, Le marché du travail : les jeunes et les seniors, Les portraits statistiques de branches professionnelles, Les négociations obligatoires dans l’entreprise : thème, périodicité et déroulement, La négociation collective en entreprise en faveur de l’égalité professionnelle, CSE : définition et cadre de mise en place, CSE : élection de la délégation du personnel, La restructuration des branches professionnelles, Les délégués du personnel : missions et moyens d’action, Le Comité d’entreprise : attributions et fonctionnement, La représentativité syndicale et patronale, Mesure d’audience de la représentativité syndicale 2017, Mesure de l’audience pour la représentativité patronale 2017, Coordonnées des organisations syndicales de salariés, Certification compétences représentants du personnel et mandataires syndicaux, Contrat de sécurisation professionnelle (CSP), Engagement développement et compétences - EDEC, Salarié créateur ou repreneur d’entreprise : congé et temps partiel, Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d’une "jeune entreprise innovante", Demandeur d’emploi créateur ou repreneur d’entreprise : cumul de revenus, Parcours contractualisé d’accompagnement vers l’emploi et l’autonomie (PACEA), EPIDE (Établissement pour l’insertion dans l’emploi), Groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ), Obligation d’emploi en faveur des travailleurs handicapés (OETH), Emploi et handicap : travail en milieu ordinaire, Questions-réponses Bonus-malus assurance chômage, Initiatives territoriales pour l’emploi (ite), Guide du projet territorial pour l’emploi, Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI), Le contrat à durée indéterminée de chantier ou d’opération, Contrat de travail : les principales caractéristiques, La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée, La définition du licenciement pour motif économique, L’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes et les obligations des employeurs, Les avantages sociaux et fiscaux de l’épargne salariale, Les heures supplémentaires : contreparties, Les congés payés et les congés pour projets pro et perso, Les absences pour maladie et congés pour événements familiaux, La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, Recruter un(e) assistant(e) maternel(le) : les obligations à respecter, Emplois à domicile : crédit d’impôt et exonération de charges patronales, Le chèque emploi-service universel (CESU) "déclaratif", Egalité professionnelle, discrimination et harcèlement.
Directives, instructions, circulaires, notes Secrétariat général. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Bulletin officiel spécial n° 6 du 31 juillet 2020 Baccalauréat général et technologique Modalités d'organisation du contrôle continu à compter de la session 2021 Note de service du 23-7-2020 (NOR : MENE2019442N) Il est certifié électroniquement.
NOR : MTRT2016357J, Bulletin officiel complémentaire du 1er juillet 2020, Clic droit, l'actualité juridique en un clic, Le droit d'en parler : l'émission juridique, La Justice en marche : les réformes en vidéo, Mission de recherche ''Droit et Justice'', Centre pour les humanités numériques et l'histoire, Agence Publique pour l'Immobilier de la Justice, Site internet du projet du futur tribunal de Paris. Présentation du BOAC Depuis 2015, le Bulletin officiel de l'administration centrale des ministères économiques et financiers (BOAC) est mensuel et numéroté de 1 à 12 chaque année. Bulletin officiel n°28 du 10 juillet 2020 © Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse > www.education.gouv 3 assuré : gestes barrière, hygiène des mains, port du masque pour les adultes et les élèves de plus de 11 ans lorsque