Histoire. Archives départementales dans la région Ile-de-France : Trouvez tous les établissements administratifs à proximité de chez vous. Réalisée par Franck Hédin, photographe et petit-fils de Georges Leotey, en collaboration avec l'agence Clémence Farrell , nous vous proposons de la découvrir autrement. +33(0)486153180 Mail : archives05@hautes-alpes.fr Mentions légales et crédits Une loi du 15 septembre 1807, complétée par un règlement impérial du 27 janvier 1808 met en place le cadastre napoléonien. Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail. Plan d'accès Nous contacter. La salle de lecture est ouverte aux professionnels uniquement les lundis et mardis de 9h à 12h30 et 13h30 à 17h30 et les mercredis et jeudis matins (9h à 12h30) Partenaires des archives départementales. Pour plus de détails voir le Guide WMS § 2.2.2 et 2.3. Archives départementales de Saône-et-Loire. Si vous vous êtes déjà rendu sur un site d’Archives départementales, vous aurez probablement remarqué la rubrique “cadastre”. Infos pratiques. Fermeture exceptionnelle des Archives départementales le vendredi 21 mai 2021 matin; Fermeture au public lundi 24 mai 2021; Ouverture des espaces exposition au public. Contactez nos experts et services spécialisés pour vos questions et réaliser vos démarches administratives. Catalogue de la bibliothèque: en cliquant sur le lien "accès au catalogue de la bibliothèque"vous serez redirigés sur le site internet de la bibliothèque des Archives départementales. Archives départementales de la Savoie 244, quai de la Rize 73000 Chambéry. Bonne consultation ! Contactez nos experts et services spécialisés pour vos questions et réaliser vos démarches administratives. Attention vous ne trouverez pas sur ce site les collections d’annuaires et indicateurs départementaux (1824-1938) ni les recensements de population niçois (1815-1936) afin de ne pas faire double emploi avec le site des Archives départementales des Alpes-Maritimes lesquelles ont numérisé les dénombrements de population de toutes les communes maralpines. Liste complète et actualisée en permanence des ressources départementales ou locales. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions. Archives départementales 1, allée du Château à Saint-Julien-lès-Metz Tél. Publications. Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires. L'accès aux vues numérisées de l'état civil des Deux-Sèvres est actuellement très perturbé. Cadastre d' Union (Le) - Tableau d'assemblage, éch. Horaires et adresse; Consulter des documents ; Reproduction et réutilisation; Nous connaître; Vos recherches. Les archives en ligne. Carte des départements permettant la consultation du cadastre numérisé en ligne. Le relevé cadastral de Plan du site - Mentions légales - Gestion des cookies - Foire aux questions Plan d'accès Nous contacter. Archives départementales de l'Eure. Archives départementales des Hautes-Alpes 22 route de Rambaud - 05010 GAP Tél. Les Archives des Deux-Sèvres, comme l'ensemble des services du Département, seront fermées le lundi 24 mai. Horaires et adresse; Consulter des documents ; Reproduction et réutilisation; Nous connaître; Vos recherches. Pages d'histoire. Sa mise en oeuvre s’est achevée en 1850 en France continentale. Retour en images sur 20 mois de travaux. 02 31 47 18 50 archives@calvados.fr. Fonds numérisés. Horaires et adresse; Consulter des documents ; Reproduction et réutilisation; Nous connaître; Vos recherches. 44 avenue de l'Yser 51 100 Reims. Tables décennales cantonales. Gérer vos archives. Archives départementales de Seine-Maritime. Plusieurs fonds numérisés sont gratuitement accessibles en ligne. Un roman historique sur Salsigne. Consultez la page dédiée au chantier . Les documents sont en général librement communicables. Archives départementales des Hautes-Alpes 22 route de Rambaud - 05010 GAP Tél. Les archives, c'est simple ! Jump to navigation Jump to search. Panneaux de l'exposition présentée aux Archives de la Dordogne du 4 au 29 juin 2012. Découvrez les fiches d’aide proposées par FranceArchives : cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale... Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources. En France, le cadastre est institué avec la loi du 15 septembre 1807 par Napoléon Ier.Les registres (matrices) et les plans du cadastre dit "napoléonien" constituent un outil juridique et fiscal dont l'ojectif est d'établir l'assiette de l'impôt des propriétés bâties et non bâties, et d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières. Alpes maritimes. La salle de lecture des Archives départementales du Puy-de-Dôme est ouverte au public, selon des modalités adaptées (mises à jour par arrêté du 11 mai). Nous soliciterons ensuite la mairie de Alpes maritimes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête. Département Afficher. Bienvenue sur le site des Archives départementales de l'Oise.De nombreuses ressources vous sont proposées pour effectuer vos recherches historiques et généalogiques. Présentation Les archives départementales sont à la fois des fonds d'archives, décrits ci-après, et des services départementaux, gérés et financés par les conseils départementaux. Le cadastre est avant tout un document fiscal, qui sert à identifier la nature des sols et leurs propriétaires, dans le but d’établir l’assiette de l’impôt foncier. : 02 41 72 10 75 / Courriel : contact@ligeo-archives.com #LaCommuneDuVendredi Aujourd'hui, nous partons à Gizeux, commune située dans le canton de Langeais et à 15 km de Bourgueil. Archives départementales en ligne est un annuaire qui a pour vocation de faciliter l'accès aux sites d'archives départementales en ligne. Accueil. Suivez l’évolution de l’accès aux archives en ligne par le lien ci-dessous Découvrir. Les archives départementales ont été créées dans chaque département en vertu de la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) [2].Elles étaient destinées à conserver les archives de l’Ancien Régime (y compris celles des évêchés, abbayes, etc. Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives : nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France. Archives départementales de l'Indre. Notre service vous fournira les relevés cadatraux du département "Recherch 03 26 68 06 69 Centre de Reims. Guide du chercheur; Aide à la recherche; Boîte à outils; Fonds numérisés. 22 rue Saint-Bernard 59000 Lille. Moyens mis en œuvre pour assurer le contrôle scientifique et technique ainsi que la collecte des archives. Elles s'enrichissent régulièrement, soit par la mise en ligne de nouveaux fonds, soit par l'apport d'images complémentaires dans ceux déjà en ligne. du mardi au jeudi de 9h00 à 17h00; le vendredi de 9h00 à 16h00; Fermeture. Merci de votre compréhension. - Ligeo Archives - 3, rue Louis Boisramé 49000 Angers - Tél. Le plus ancien acte d'état civil conservé dans l'Aisne vient de la commune de … Cette carte du cadastre de Alpes maritimes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts du département Alpes maritimes et ses alentours. Département des Alpes-Maritimes Archives départementales. : 03.87.78.06.78. Les Archives départementales de l’Aveyron ont procédé, depuis 2004, à la numérisation des minutes notariales. Consultez le cadastre du département Alpes maritimes grâce à cette carte interactive. Cette enquête vous est proposée dans 95 services : FranceArchives, les Archives nationales (AN), Les Archives nationales d'Outre-Mer (ANOM), les archives régionales des Pays-de-la-Loire, 60 services d'archives départementales dont la Gironde et 31 d'archives municipales. Participez à l'enquête jusqu'au 18 mars 2021 ! Elles s'enrichissent régulièrement, soit par la mise en ligne de nouveaux fonds, soit par l'apport d'images complémentaires dans ceux déjà en ligne. Actualités Fermeture du service. Action culturelle; Action éducative; Accueil > Accueil. Règles pour l'aménagement des bâtiments d'archives, pour la conservation préventive, pour la reliure et la restauration des archives. Les archives départementales du Morbihan poursuivent la mise en ligne des recensements de population (1836-1906) initiée en 2019. Merci par avance de prendre quelques minutes pour répondre à l'enquête, et de le faire à l’issue de votre visite sur notre site. Elles devaient avoir comme premier archiviste Mercuri, que … Les inventaires; La bibliothèque; Notaires; Action culturelle et éducative . Ils ont été réalisés en 2 campagnes successives : 1808 puis sous la Restauration. Le cadastre napoléonien – ou ancien cadastre – a été réalisé dans toutes les communes de France entre 1808 et 1850, dans le but de lever équitablement l’impôt foncier. Sélectionnez la commune, puis choisissez entre l’un des trois types de documentation cadastrale proposés : • Le plan cadastral : formé d’un plan d’assemblage et de feuilles par section. Archives départementales en ligne est un annuaire qui a pour vocation de faciliter l'accès aux sites d'archives départementales en ligne. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA SOMME. Le cadastre comporte trois parties : les plans, les états des sections et les matrices. Rejoignez-nous sur. L'accès aux archives numérisées s'effectue via les neuf rubriques thématiques listées ci-dessous. La seigneurie de Gizeux a appartenu à la famille du poète Joachim du Bellay de 1315 à 1660. Google Sites. Centre de Châlons. Découvrir Programmation culturelle Expositions virtuelles Expositions temporaires : "De l'éphémère à l'éternel - Joël Levillain, photographe (1958-2019)" Rechercher Aide pour s'orienter Archives en ligne ou en salle de lecture Espace personnel Créez et accédez à votre panier, retrouvez vos sélections, annotez le : 02 41 72 10 75 / Courriel : contact@ligeo-archives.com FranceArchives compile et tient à jour l'annuaire des services d'archives publics et privés en France métropolitaine et outre-mer. Centre des archives industrielles et techniques Rue du Merle à Saint-Avold Tél. disparus) ainsi que les archives des nouvelles institutions. Dernières actualités. Nous travaillons à la résolution de ce problème. ARCHIVES DU CALVADOS. Si vous vous êtes déjà rendu sur un site d’Archives départementales, vous aurez probablement remarqué la rubrique “cadastre”. Un grand nombre de départements la propose et tout le monde a jeté un oeil à la commune de ses ancêtres, pour voir à quoi ressemblait l’étendue des bâtiments à l’époque de nos ancêtres. Elle sera donnée par Michel Tamine (Le cadastre, un trésor linguistique à explorer…) et Michel Desbrière (Cadastre, conflits et défis). Archives audiovisuelles; Cadastre napoléonien; Généalogie; Registres matricules; Bibliothèque numérique du Périgord ; Autres collections d'archives; Carte de Belleyme; Gérer vos archives. Infos pratiques. +33(0)486153180 Mail : archives05@hautes-alpes.fr Mentions légales et crédits Cette carte du cadastre de NOUS RENDRE VISITE. Archives nationales Les archives nationales d'outre-mer ont mis en ligne en janvier 2009 les images numérisées des actes de l'état civil dit des européens d'Algérie (1830-1904), en complément de la base alphabétique mise en ligne en 2003. Cadastres en ligne. [Ne] suivez [plus] le chantier ! Vous trouverez des explications sur le portail FranceArchives et comment y faire vos recherches. Un nouvel ouvrage de Jean-Michel Mariou. L 'accueil des chercheurs et professionnels ne pouvant différer leur consultation est maintenu, uniquement le mercredi, sur réservation obligatoire, par courriel, d'une place et des cotes à consulter. Catalogue de la bibliothèque: en cliquant sur le lien "accès au catalogue de la bibliothèque"vous serez redirigés sur le site internet de la bibliothèque des Archives départementales. 06 - Archives départementales de la Dordogne Archives départementales de la Dordogne L'accès aux archives numérisées s'effectue via les neuf rubriques thématiques listées ci-dessous. Merci de votre compréhension et à très bientôt. Présentation du Conseil supérieur des archives. Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Historique. Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'études, monographies) publiés par les services d'archives. Alpes maritimes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Merci de votre compréhension. Un héritage napoléonien sans équivoque : le cadastre; Archives départementales d'Indre et Loire 14/05/2021, 09:00. Cadastre; Images; Films; Délibérations communales; Comptes de châtellenie; Notaires; Tabellion d'Ancien Régime (1660-1798) Tabellion de la Restauration Sarde (1814-1861) Hypothèques; Enregistrement; Consulter les inventaires. Archives Départementales: Archives numérisées: Archives numérisées: Portail des Alpes-Maritimes ; Présentation Inventaires Archives en ligne. Fermé l’après-midi 61 rue Saint-Fuscien 80000 AMIENS. Alpes maritimes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à : 03.87.78.05.00. Archives départementales 1, allée du Château à Saint-Julien-lès-Metz Tél. Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources. Le cadastre dit « napoléonien » ou encore « ancien » est un cadastre parcellaire instauré par la loi de finance du 15 septembre 1807. NOUS CONTACTER . Alpes maritimes ou aux alentours. Cadastre ; Plans terriers; Délibérations communales; Gravures; Chercher . Cadastre napoléonien. Infos pratiques. 03 26 85 17 58 Credits Mentions légales Politique de confidentialité Département … Ecouter les archives: vous serez redirigés automatique vers le site internet dédié aux archives orales et à la mémoire orale du département. Alpes maritimes et ses alentours. Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Les cimetières des Alpes-Maritimes (XIIe-XXIe siècles), Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères. Département Afficher. ", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Archives départementales des Alpes-Maritimes 10/04/2019 Comment utiliser l’application « Cadastre » des Archives départementales des Alpes-Maritimes ? Le dernier service WMS proposé par cadastre.gouv.fr permet dans l’image affichée d’interroger les parcelles et les bâtiments pour en connaître les différentes caractéristiques. Les Archives départementales mettent à votre disposition différents documents concernant les trois camps d'internement pour réfugiés espagnols dans l'Aude de Montolieu, Bram et Couiza-Montazel. Retrouvez toutes les coordonnées, horaires et informations des professionnels dans l’annuaire PagesJaunes. Ces registres ont fait l’objet d’une numérisation et d’une indexation afin de permettre la consultation en ligne. Guide du chercheur; Aide à la recherche; Boîte à outils; Fonds numérisés. Infos pratiques. : 03.87.78.05.00. Sa confection a débuté dès 1808 pour s’achever vers 1850. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ? Archives départementales du Doubs. Ouverture de l’exposition « Rouen retrouvée : une ville du Moyen-Âge à la Révolution » 19 Mai – 23 juillet 2021 Du mardi au samedi 13h – 18h Pôle culturel Grammont 42, rue Henri II Plantagenêt à… 19 mai 2021 / Lire la suite. L'accès aux vues numérisées de l'état civil des Deux-Sèvres est actuellement très perturbé. Les Archives départementales vous proposent de répondre à un questionnaire sur les usages en ligne. A votre service ; Les Archives départementales; Boutique. Toute l'histoire du département; Galerie d'expositions. CONTACTEZ-NOUS. : 03.87.78.06.78. Archives départementales dans la région Dom : Trouvez tous les établissements administratifs à proximité de chez vous. Ecoutez les archives . Archives communales Application permettant d'accéder aux documents cadastraux numérisés des communes du département (plans, états de section et matrices du cadastre dit napoléonien et plans du cadastre rénové). Base documentaire permettant de rechercher des documents d'archives (avant 1945) confiés aux Archives départementales par les communes et les hôpitaux. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours. Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne. Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général. Les archives départementales du Puy-de-Dôme permettent la consultation en ligne de plus de 5326 plans du cadastre parcellaire dit napoléonien, qui recouvrent toutes les communes du département. Bienvenue sur le site des Archives départementales d'Eure et Loir. Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives. Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément. Les registres de l'Enregistrement ont été versés aux Archives départementales du Jura à partir de 1898 et jusqu'en 2012. Annuaires et listes nominatives. Plan du site - Mentions légales - Gestion des cookies - Foire aux questions Media in category "Collections of Archives départementales de la Haute-Garonne" The following 178 files are in this category, out of 178 total. @docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics. Alpes maritimes. Le dernier service WMS proposé par cadastre.gouv.fr permet dans l’image affichée d’interroger les parcelles et les bâtiments pour en connaître les différentes caractéristiques. Outils pour les administrations ; Archives départementales du Nord. Rejoignez-nous sur. 1-10000..jpg. Les Archives départementales du Bas-Rhin mettent à disposition de leurs lecteurs un nouvel instrument de recherche sur les archives personnelles de Charles-Gustave Stoskopf (1907-2004), architecte, dramaturge et artiste peintre alsacien, fils de Gustave Stoskopf (1869-1944). La collection des registres paroissiaux et d'état civil de la Martinique conservée aux Archives nationales d’outre-mer commence en 1666. Category:Collections of Archives départementales de la Haute-Garonne. Renseignements : 03 24 57 40 06 . Page updated. 06-05-2021 L'exposition Dans les pas du lieutenant Georges Leotey, mai-juin 1940 , accueillie par les Archives départementales en octobre 2020, n'a pu être ouverte au public que quinze jours. Il s’agit de 31 communes supplémentaires s’ajoutant aux 126 localités déjà en ligne, soit 157 communes et 129 000 pages mises en ligne. La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent. Grâce aux archives numérisées (état civil, registres paroissiaux, recensement de population...) vous pourrez réaliser votre généalogie ou vos recherches directement en consultant le site internet d'archive de votre département. Retrouvez toutes les coordonnées, horaires et informations des professionnels dans l’annuaire PagesJaunes. Alpes maritimes dans tous les formats désirés. Nîmes : C. Lacour, 2001.- 123 p. (Archives départementales de l'Hérault, coté BIB 1164) GRANIER M. Avertissement aux protestants de Graissessac, de Bédarieux et de Faugères.- Saint-Pons : Semat, 1840.- 88 p. (Archives départementales de l'Hérault, coté BRA 901) SEGUI Émile. - Ligeo Archives - 3, rue Louis Boisramé 49000 Angers - Tél. From Wikimedia Commons, the free media repository . Les Archives départementales des Alpes-Maritimes, créées à la suite de l’annexion du comté de Nice à la France en 1860 s’installèrent, de 1860 à 1875, au 1er étage d’un appartement loué au comte de Pierlas, n° 1 de la rue du Saint-Suaire à Nice. Lieux abandonnés, la Haute-Provence au fil du temps ; Programme du service éducatif 2020-2021; Les brigands : le feuilleton; L'Affaire, Lurs, 4 août 1952; Histoire du mois; Savoir. Informations générales sur les formations, le métier d'archiviste et les associations professionnelles. Pour plus de détails voir le Guide WMS § 2.2.2 et 2.3. Allier : cadastre napoléonien ; plans des monuments aux morts ; plans de la ville de Moulins au XVIIIe siècle, Alpes-Maritimes : cadastre ; cartes et plans, Ardèche : cadastre ; routes et ponts d'Ancien Régime, Charente : cadastre napoléonien ; matrices cadastrales ; délimitations des communes ; cartes et plans, Collectivité de Corse : territoires, terriers, Côtes-d'Armor : cadastre ; cartes et plans, Dordogne : cadastre ; cartes de Belleyme ; cartes du Périgord, Eure-et-Loir : cadastre napoléonien ; plans d'églises ; plans des communes et des écoles ; cartes agronomiques, Hérault : cadastre ; cartes et plans ; compoix, Ille-et-Vilaine : cadastre ; cartes et plans de l'intendance, Indre-et-Loire : cadastre, terrier de Saint-Julien de Tours, Landes : cadastre ; plans Loir-et-Cher : cadastres napoléonien ; atlas de la Loire, Loire : cadastre napoléonien ; atlas Beaunier par type de document, par commune, Haute-Loire : cadastre napoléonien ; atlas cadastraux cantonaux ; états de section ; plans géométriques ; cadastre rénové ; cartes et plans ; cartes communales par les instituteurs ; cadastre des mandements, Loire-Atlantique : cadastre ; cartes et plans, Lot-et-Garonne : cadastre ; cartes et plans, terrier de Cauzac, Marne : cadastre napoléonien ; cadastre 20e siècle ; cartes et plans, Mayenne : cadastre ; cartes ; plans d'alignement, Nièvre : cadastre ; registres terriers du prieuré Notre-Dame de la Charité-sur-Loire ; livres terriers de la seigneurie d'Alligny-en-Morvan et de la Châtellenie de Liernais, Nord : plans du cadastre du Consulat et napoléonien, Pas-de-Calais : cadastre ; cartes et plans, Haute-Saône : cadastre, atlas cantonal, plans des écoles, Seine-et-Marne : plans d'intendance, cadastre napoléonien, Seine-Saint-Denis : registre terrier de la seigneurie de Vaujours, archives complémentaires de la seigneurie de Monfermeil (articles 2 et 3 : inventaires des titres), Somme : plans par masses de cultures ; cadastre napoléonien ; cadastre rénové ; intendance de Picardie ; plans des mairies écoles ; monuments aux morts (projets), Tarn : cadastre ; plans cadastraux, compoix, Vaucluse : cadastre napoléonien, cadastre géoréférencé, catalogue des plans des bâtiments départementaux, Yonne : cadastre napoléonien ; atlas des plans d'alignement, Territoire de Belfort : plans militaires ; plans cadastraux, Essonne : plans d'intendance ; plans cadastraux, Auxerre : cadastre napoléonien, plans d'alignement, Lyon : cartes et plans, plans parcellaires (1861-1995), Orléans : cadastre et plans, fiches auxilaires cadastrales, Romans sur Isère : cartes et plans ; cadastreSaint-Brieuc, Saint-Denis : cartes et plans ; cadastre ; plans d'architecture, Recherches historiques et administratives, Données d'activités des services d'archives, Données d'activité des services d'archives, © Archives de France - Tous droits réservés, plans de la ville de Moulins au XVIIIe siècle, registres terriers du prieuré Notre-Dame de la Charité-sur-Loire, livres terriers de la seigneurie d'Alligny-en-Morvan et de la Châtellenie de Liernais, plans du cadastre du Consulat et napoléonien, registre terrier de la seigneurie de Vaujours, archives complémentaires de la seigneurie de Monfermei, l (articles 2 et 3 : inventaires des titres), catalogue des plans des bâtiments départementaux, Enquête nationale auprès des internautes (18 janvier-18 mars 2021) : les premiers résultats, Entre terre, mer et ciel. Archives départementales de Seine-Maritime. Copyright © 2021 France Cadastre - Mentions légales, Plan du cadastre du département Vous trouverez aussi des conseils pratiques d’archivage à destination des particuliers, des notaires, des associations, des agents des administrations et des communes et intercommunalités. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Les Archives départementales du Finistère, comme celles des autres départements de France, sont créées par la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796).Cette loi prescrit le dépôt, au chef-lieu de département, des archives jusqu'alors rassemblées dans les chefs-lieux des districts, eux-mêmes supprimés le 5 fructidor an III (22 août 1795). Suivez l'actualité des Archives en temps réel !
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