Edition chronologique, armée de terre, partie principale [Texte imprimé] Publication : [S.l.] Décorations. Du 14 décembre 2018. Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO État-major des armées Recherche nominative: Page principale ... officier général adjoint au major général des armées. : [s.n. Pour le ministre de la défense et par délégation : Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées, Jean DEBONNE. Pour le ministre de la défense et par délégation : L'ingénieure générale de l'armement hors classe, directrice de la stratégie, Caroline LAURENT. 2.4. Du 29 mai 2016 1 / 10. 1.2. Articles connexes. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 147 du 6 septembre 2019 TEXTE RÉGLEMENTAIRE TEMPORAIRE Texte 16 CIRCULAIRE N° 508842/ARM/DCSSA/PRH/PMS relative au renouvellement de chaires à l’école du Val-de-Grâce en 2019. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 3 du 17 janvier 2019 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 INSTRUCTION N° 2019-01/ONACVG relative au dispositif d’aide de solidarité à destination des enfants d’ex-membres des formations supplétives et assimilés ayant servi l’armée française pendant la guerre d’Algérie. DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ». DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 24 du 8 juin 2017 PARTIE TEMPORAIRE État-Major des Armées (EMA) Texte 21 CIRCULAIRE N° 1870/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires servant au titre de la réserve opérationnelle en 2017. INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve … BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 42 du 12 octobre 2017 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 INSTRUCTION N° 13472/ARM/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées. ANNEXE I. Bulletin officiel des armées nomination Bulletin Officiel des armées - Defens . La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 100 du 30 décembre 2020 TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT Texte 8 ARRÊTÉ relatif aux dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées. Rappel des conditions pour être nommé ou promu au grade supérieur : Nomination à la distinction de matelot de 1ère classe (MO1) : il faut avoir effectué des activités dans la réserve Cette nomination intervient le 1er jour du mois qui suit le début des activités. ANNEXE I. Du 12 septembre 2008. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 22 du 19 mai 2016 PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 3 INSTRUCTION N° 74/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 41 du 6 décembre 2018 PARTIE NOMINATIVE Services communs personnel militaire Texte 30 ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon « or », à titre normal, au personnel militaire n appartenant pas à l armée active. Bulletin officiel de la propriété industrielle (INPI) Éducation nationale, jeunesse et sports. À titre exceptionnel. Les arrêtés d'ouverture et de fermeture font l'objet d'une publication au Bulletin officiel des armées. ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE L'AIR : bureau « emploi ». Du 28 mars 2014. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 34 du 30 juillet 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 2 CIRCULAIRE N° 3704/DEF/SGA/DAF/FFC2 relative à l'accréditation et l'habilitation des ordonnateurs du ministère de la défense. DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau … 24 décembre 2002 Bon à savoir; BOCPP N° 52 du 23 décembre 2002 – 1er modificatif du 22 novembre 2002 à l’instruction n° 100/DPMAA/BEG du 15 mars 1983 (BOC, p. 1385 ; BOEM 722) relative aux mutations des officiers de l’armée de l’air. Le bulletin officiel des armées est l'organe de publication et de signalisation du département de la défense (application des dispositions de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1978 et des articles 1er, 5 et 6 du décret 79-834 du 22 septembre 1979 en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs). BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 6 du 9 février 2017 PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 16 CIRCULAIRE N° 519755/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018. - se trouver, à la date prévue de sa nomination au titre de son premier mandat pour les militaires de carrière, à plus de deux ans de la limite d'âge du grade, ou pour les militaires servant en vertu d'un contrat, à plus de deux ans de la limite statutaire de la durée maximale des services ; - ne pas avoir fait, dans les deux années précédant celle du tirage au sort ou de l'élection Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO État-major des armées Recherche nominative: Page principale ... officier général adjoint au major général des armées. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. 1. Du 3 août 2017. Modalités d'attribution. Les nominations, promotions et élévations dans la Légion d'honneur sont accessibles aux militaires de nationalité étrangère ayant combattu dans l'armée française dans les mêmes conditions. Objet: tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Bulletin officiel de l'éducation nationale. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. 1.2.1. La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées. (1) n.i. Le Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses (BODMR) ... Les promotions et nominations dans les ordres de la Légion d'honneur, du Mérite et de la Médaille militaire paraissent elles au Journal officiel de la République française [1]. DÉCRET N° 2008-937 … Ministère de la défense Voir les notices liées en tant qu'auteur Titre(s) en liaison : - Suite de : Bulletin officiel du Ministère de la guerre et du Ministère de la France d'Outre-mer. Du 12 décembre 2016. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 37 du 11 août 2016 PARTIE PERMANENTE Armée de l'air Texte 15 INSTRUCTION N° 1530/DEF/EMAA/B/EMP/E/1 relative aux brevets militaires de parachutiste de l'armée de l'air. Du 2 novembre 2018 1 / 11. Mémoire de proposition. … ANNEXE. Les arrêtés d'ouverture et de fermeture font l'objet d'une publication au Bulletin officiel des armées. Tableau avancement sous officier gendarmerie 2021. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Tableau avancement sous officier gendarmerie 2021. Télécharger le pdf Partager Partager. Bulletin officiel des armées – air – Archives 2001/2002. Edition chronologique, partie annexe Décorations. Bulletin officiel … Peuvent être nommées, promues ou élevées à une dignité dans la Légion d'honneur, en nombre limité, les personnes : À la fin du contrat d'ESR, si celui-ci n'est pas renouvelé, le spécialiste perd le grade qui lui a été attribué. instruction qui sera publiée au Bulletin officiel des armées et accessible sur l’intranet du ministère de la défense. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 30 du 13 juin 2014 PARTIE PERMANENTE Armée de l'air Texte 13 INSTRUCTION N° 331/DEF/DRH-AA/DRAA relative à la réserve citoyenne de l’armée de l’air. Du 12 décembre 2016. 1.2. Modalités d'attribution. Armée de Terre - Armée de l'Air. Le Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles émanant des services de l’administration centrale qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. Du 2 novembre 2018 1 / 11. … BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 6 du 9 février 2017 PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 16 CIRCULAIRE N° 519755/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018. Du 12 septembre 2008. 1.2.1.1. Les conditions de candidature figurent dans le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du coprs des officiers des armes de l'armée de terre. 101-2*. Rappel des conditions pour être nommé ou promu au grade supérieur : Nomination à la distinction de matelot de 1ère classe (MO1) : il faut avoir effectué des activités dans la réserve Cette nomination intervient le 1er jour du mois qui suit le début des activités. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE PERMANENTE Administration Centrale GUIDE-BARÈME DES INVALIDITÉS applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ( Partie I). Du 6 … BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 15 du 19 avril 2018 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 4 CIRCULAIRE N° 9406/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’aide au séjour des familles des ressortissants de l’action sociale du ministère des armées blessés et hospitalisés. Arrêté du 18 juin 2021 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier. Une décision signée du directeur du personnel militaire de la marine paraît au bulletin officiel des armées. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du 17 mars 2016 PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 21 CIRCULAIRE N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017. Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : Bulletin officiel des armées. Pour le ministre de la défense et par délégation : Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées, Jean DEBONNE. Les insignes ou barrettes de décorations se portent dans l'ordre prescrit au Bulletin officiel des armées. Périodicité : Mensuel. Candidats des autres armées ou formations rattachées. Edition méthodique. commissaires des armées amenés à assister à des cérémonies par temps froid, en tant qu'officier sans troupe. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. Du 4 juillet 2017. DIRECTION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction ressources humaines ; bureau … Le Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères contient les directives, instructions, circulaires, notes et réponses ministérielles émanant des services de l’administration centrale qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO Service du commissariat des armées Recherche nominative: Page principale; Explorer le JO; Format TSV, JSON, XML, Excel; Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris. Du 12 septembre 2008 NOR … 2.4. Bulletin officiel … DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : services des statuts et de la … BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 5 du 2 février 2017 PARTIE PERMANENTE Armée de terre Texte 15 INSTRUCTION N° 510134/DEF/EMAT/PS/BPMR relative à la détermination du cadre réglementaire « amiante » applicable aux opérations du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre en présence d’amiante. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 15 du 19 avril 2018 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 4 CIRCULAIRE N° 9406/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’aide au séjour des familles des ressortissants de l’action sociale du ministère des armées blessés et hospitalisés. Du 12 décembre 2016. Du 14 décembre 2018. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique TEXTE SIGNALE DÉCRET N° 2008-954 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Du 26 mai 2015 DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES : sous-direction de … Documents. Du 31 mars 2014. ANNEXE. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 3 du 25 janvier 2018 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 2 ARRÊTÉ fixant les dispositions relatives aux emplois de niveau hors catégorie D au sein du ministère des armées. PERSONNEL OFFICIER ET NOMINATION AU PREMIER GRADE D'OFFICIER. Services communs [Texte imprimé] / République française, Ministère de la défense. Arrêté du 11 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2002 relatif à la licence générale « biens industriels » pour l'exportation des biens industriels relevant du contrôle stratégique communautaire. Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation, de la répression des fraudes (BOCCRF) Bulletin officiel des douanes. Retour au Bulletin officiel n°2 du 12 janvier 2017 . 1.2.1.1. Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. Bulletin officiel de la concurrence, de la consommation, de la répression des fraudes (BOCCRF) Bulletin officiel des douanes. CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : groupe des inspections spécialisées ; pôle « travail ». BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 35 du 24 août 2017 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 INSTRUCTION N°1985/ARM/CGA/IS/PT relative au titre d'habilitation des inspecteurs de la radioprotection. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) INSTRUCTION N° 13326/DEF/DCSSA/RH/PFR relative aux modalités de la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé. Du 17 mars 2016. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du 17 mars 2016 PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 21 CIRCULAIRE N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017. 24 novembre 2020, 15:07, mis à jour le 10 juillet 2021, 14:36. 2.4. Les arrêtés de nomination des jurys; Les arrêtés de nomination des lauréats; Mini-colloques IUF . 3. Du 01 février 2021 … Décorations. BOCPP N° 8 du 17 février 2003. Du 2 novembre 2018 1 / 11. PERSONNEL OFFICIER ET NOMINATION AU PREMIER GRADE D'OFFICIER. Du 12 septembre 2008 NOR … Du 19 juillet 2019 DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-direction politique des ressources humaines ; Bureau … Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : Bulletin officiel des armées. (Article 2 de l’arrêté du 15 janvier 2015 relatif au Bulletin officiel du ministère des affaires étrangères) Les Bulletins officiels publiés avant le 1er janvier 2007 sont consultables sous format papier au ministère des affaires étrangères au 27, rue de la Convention 75015 Paris. Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : Bulletin officiel des armées. commissaires des armées amenés à assister à des cérémonies par temps froid, en tant qu'officier sans troupe. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux. Groupe: État-major des armées. Groupe: État-major des armées. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE PERMANENTE Administration Centrale GUIDE-BARÈME DES INVALIDITÉS applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ( Partie I). DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. À titre exceptionnel. Du 8 août 2007. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CONDITIONS MINIMALES. – Arrêté du 21 novembre 2002 modifiant l’arrêté du 13 novembre 2001 (BOC, p. 5855; BOEM 652-0) fixant pour la gendarmerie la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. 1.2.5. Objet: tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Du 12 septembre 2008 NOR … Il s'agit d'un grade d'assimilation qui ne donne pas droit à l'exercice du commandement, hors du cadre de la fonction exercée. INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve … Télécharger le pdf Partager Partager. Du 12 septembre 2008. Le Bulletin officiel des armées est une publication périodique rédigée et éditée par le ministère des Armées. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 41 du 21 août 2014 PARTIE PERMANENTE Armée de terre Texte 24 INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. Ces décisions prenant leurs pleins effets au 1er janvier 2012, la présente circulaire abrogera les circulaires précitées à compter de cette date. Du 16 janvier 2014. Du 12 septembre 2008. Noté /5. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 41 du 6 décembre 2018 PARTIE NOMINATIVE Services communs personnel militaire Texte 30 ARRÊTÉ portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon « or », à titre normal, au personnel militaire n appartenant pas à l armée active. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. Une décision signée du directeur du personnel militaire de la marine paraît au bulletin officiel des armées. Bulletin officiel des armées : édition méthodique. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique TEXTE SIGNALE DÉCRET N° 2008-940 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre. Il appartient aux armées et formations rattachées, dans le cadre de leurs circulaires annuelles relatives aux circuits d'avancement, de préciser les autorités accréditées pour chacun de ces niveaux. Du 11 décembre 2015. Marine nationale, partie technique DÉCRET N° 2008-940 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre. DÉCRET N° 2008-954 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines ; sous-direction des … Pour la ministre des armées et par délégation : Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine, Jean-Baptiste DUPUIS. Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO Service du commissariat des armées Recherche nominative: Page principale; Explorer le JO; Format TSV, JSON, XML, Excel; Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris. Le Bulletin officiel des armées est une publication périodique rédigée et éditée par le ministère des Armées. DÉCRET N° 2008-940 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre. Le bulletin officiel des armées est l'organe de publication et de signalisation du département de la défense (application des dispositions de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1978 et des articles 1er, 5 et 6 du décret 79-834 du 22 septembre 1979 en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs). La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées. Pour la ministre des armées et par délégation : Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine, Jean-Baptiste DUPUIS. 3 / 11 ANNEXE I. PERSONNEL OFFICIER ET NOMINATION AU PREMIER GRADE D'OFFICIER. Arrêté du 18 juin 2021 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE PERMANENTE Administration Centrale GUIDE-BARÈME DES INVALIDITÉS applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ( Partie I). Les insignes ou barrettes de décorations se portent dans l'ordre prescrit au Bulletin officiel des armées. ], 1965-1973. commissaires des armées amenés à assister à des cérémonies par temps froid, en tant qu'officier sans troupe. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 41 du 21 août 2014 PARTIE PERMANENTE Armée de terre Texte 24 INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 42 du 12 octobre 2017 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 INSTRUCTION N° 13472/ARM/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées. Du 2 juillet 2014. dans la limite de ses attributions. Les arrêtés de nomination des jurys; Les arrêtés de nomination des lauréats; Mini-colloques IUF . Du 2 juillet 2014. Du 10 décembre 2020. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 41 du 21 août 2014 PARTIE PERMANENTE Armée de terre Texte 24 INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 15 du 19 avril 2018 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 4 CIRCULAIRE N° 9406/ARM/SGA/DRH-MD relative à l’aide au séjour des familles des ressortissants de l’action sociale du ministère des armées blessés et hospitalisés. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. Pour les personnels, civils et militaires, français ou étrangers, le dossier de proposition est établi par l'autorité militaire sur le théâtre, au plus près de l'action d'éclat. Les arrêtés de nomination des jurys; Les arrêtés de nomination des lauréats; Mini-colloques IUF . BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique TEXTE SIGNALE DÉCRET N° 2008-954 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Du 6 … DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°40 du 24 octobre 2008 TEXTE SIGNALE DÉCRET N° 2008-937 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 29 du 6 juin 2014 PARTIE PERMANENTE Marine nationale Texte 7 INSTRUCTION N° 0-3261-2014/DEF/CEMM relative au dialogue interne dans la marine. TABLEAU DE PORT DE GALONS D'APPARENCE PAR GRADE ET ÉCHELON OU TEMPS DE SERVICE DANS LE GRADE. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 100 du 30 décembre 2020 TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT Texte 8 ARRÊTÉ relatif aux dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées. Il contient les lois, ordonnances, décrets, règlements, instructions. BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du 12 février 2021 TEXTE RÉGLEMENTAIRE TEMPORAIRE Texte 17 CIRCULAIRE N° 501431/ARM/DCSSA/PRH/PMS relative à l'ouverture, au titre de l'année 2021, d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2022-2024.
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